PRÉAMBULE

L’achat d’une Prestation (telle que définie dans la partie Désignation ci-après) à la société Isabelle Naneix EI, sous le nom commercial aecriture constitue une acceptation implicite intégrale et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente (CGV).

Ces conditions s’appliquent à toute commande de service passée par un particulier (B2C) ou une entité publique ou privée (hors formation professionnelle), d’un accompagnement individuel, d’un accès complet ou partiel au programme, ou d’une intervention ponctuelle.

Il est dont important pour le Client de lire les conditions générales de vente en vigueur avant tout achat de Prestation auprès de la société Isabelle Naneix EI - aecriture

1 – DÉSIGNATION

La société Isabelle Naneix EI – aecriture est une société en conseil, formation et coaching de vie, spécialisée dans l’application de projets littéraire, code APE 70.21Z, dont le siège social est situé au 2 rue de zilina 92 000 Nanterre - SIRET : 948 714 399 00011 – Tel : 06 73 36 86 71 - Email : projet.aecriture@gmail.com

Ci-après désignée Isabelle Naneix ou la Prestataire

Isabelle Naneix met en place et dispense des services de conseil, des formations à destination des particuliers et des accompagnements de coaching, principalement en distanciel, sur l’ensemble du territoire national français, seule ou en partenariat.

Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :

· Prestation : un service de conseil, une formation, un accompagnement de coaching, une conférence ou intervention sous forme de présentation, souscrit individuellement ou en groupe, par achat unique ou sous forme de programme, délivré par Isabelle Naneix.

· Client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une ou plusieurs Prestations auprès de Isabelle Naneix, qu’il s’agisse d’un particulier ou d’une structure publique ou privée.

· Stagiaire / Bénéficiaire : la personne physique qui participe à une Prestation.

2 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations proposées par la Prestataire dans les domaines du coaching de vie littéraire à distance, en individuel, et des interventions ponctuelles en tant que prestataire externe.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions réalisées avec Isabelle Naneix.

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la Prestation souscrite.

L’utilisateur utilise le site www.aecriture.fr sous sa seule et entière responsabilité. Aucune action ne pourra être engagée à l’encontre de Isabelle Naneix qui ne pourrait en aucun cas être tenu responsable de tout préjudice qu’il soit matériel (y compris pertes de données, de logiciels, de programmes…) ou financier.

3 - PUBLIC CONCERNÉ ET LIMITE D’ÂGE

Isabelle Naneix a pour vocation de proposer un éventail de Prestations aux particuliers et aux professionnels.

La participation des mineurs implique un accord explicite des parents ou des tuteurs du mineur concerné, et pourra se faire uniquement sous leur surveillance.

4 – COMMANDE ET CONTRAT

Toute commande fait l’objet d’un devis annexé aux présentes CGV puis d’un contrat. Tous ces documents doivent être signés par le client.

Le Client est tenu de retourner dans les plus brefs délais, et avant le démarrage de la Prestation, à Isabelle Naneix, un exemplaire renseigné, daté, signé, avec la mention « Bon pour accord » et portant son cachet commercial s’il s’agit d’un professionnel.

L’exécution de la Prestation ne peut débuter qu’après réception dudit document. Aucune commande orale ou implicite ne sera prise en compte.

5 – TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Le prix des Prestations est indiqué en euros, nets de taxes dans le devis, contrat et/ou convention remis au Client quel que soit le pays de destination et/ou la domiciliation géographique du Client, hors frais de déplacement, de restauration et d’hébergement éventuels qui sont en intégralité à la charge du Client.

Le prix des Prestations peut être modifié à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande de la Prestation.

Le paiement est exigible immédiatement au comptant à la date de commande de la Prestation.

Le règlement s’effectue par virement bancaire.

Dans des situations exceptionnelles, il peut être procédé à un paiement échelonné. Ces modalités devront avoir été formalisées avant le démarrage de la Prestation, dans le devis, le contrat ou la convention du Client.

L’accès à l’intégralité des modules du programme est conditionné au paiement du solde. En cas de retard, des pénalités légales sont appliquées.

6 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles L121-21 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de réflexion de 14 jours calendaires à compter de la signature de la Prestation, pour exercer son droit de rétractation par lettre recommandée avec avis de réception adressée à Isabelle Naneix EI – aecriture, 2 rue de zilina 92 000 Nanterre.

Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée au Client.

En cas de démarrage anticipé à sa demande, il reconnaît expressément renoncer à ce droit. En tout état de cause, ce droit ne pourra être exercé pour une Prestation exécutée ou dont l’exécution a commencé.

Un modèle de formulaire type de rétractation est disponible sur : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032887061

7 – CONDITIONS D’ANNULATION ET REPORT

1.     REPORT

La demande de report d’une Prestation de type formation peut être effectuée par le Client, à condition d’adresser une demande écrite par email à l’adresse : projet.aecriture@gmail.com dans un délai de 8 jours calendaire avant la date de la Prestation.

La demande de report d’une séance associée à une Prestation de type Conseil/Coaching doit être formulée à Isabelle Naneix par message direct instagram à @isabelle.naneix ou email à l’adresse : projet.aecriture@gmail.com dans un délai de 48h avant la date de la séance concernée.

Dans la mesure du possible, un accord de replanification sera trouvé.

Toute séance annulée moins de 24 heures à l’avance est considérée comme due. Aucun remboursement ne pourra être effectué après le démarrage de la prestation. Des reports exceptionnels sont possibles sous réserve de disponibilité de la Prestataire.

2.     ANNULATION

Toute annulation de Prestation doit faire l’objet d’une notification par email à l’adresse : projet.aecriture@gmail.com.

Pour une Prestation de type formation, conférence ou intervention sous forme de présentation, en cas d’annulation par le Client avant le début de celle-ci, les conditions suivantes s’appliquent :

· Dans un délai supérieur à 1 mois avant le début de la formation : 15 % du coût de la formation est dû

· Dans un délai compris entre 1 mois et 2 semaines avant le début de la formation : 30 % du coût de la formation est dû

· Dans un délai inférieur à 2 semaines avant le début de la formation : 50 % du coût de la formation est dû.

Le Client s’engage au versement de cette somme à titre de dédommagement. Cette somme sera spécifiée sur une facture spécifique.

Pour une Prestation de type Coaching/Conseil, en cas d’annulation d’une séance par le Client moins de 24h avant le début de celle-ci, la séance sera intégralement due et non remplacée.

8 – RÉSILIATION

Il est rappelé que le Client demeure redevable de l’intégralité du prix forfaitaire H.T. de la Prestation tel que spécifié dans le devis agréé, conformément aux présentes CGV, et ce y compris en cas de choix de règlement de la Prestation par paiement échelonné pendant une période d’engagement minimale, et/ou en cas de souscription dans la cadre d’une offre exceptionnelle / code promotionnel, et/ou en cas de recours à une facilité de paiement quelconque.

1.     RÉSILIATION PAR ISABELLE NANEIX

Isabelle Naneix se réserve le droit, sans indemnité de quelque nature que ce soit, d’exclure à tout moment, tout Client, Stagiaire / Bénéficiaire dont le comportement gênerait le bon déroulement de la Prestation et/ou manquerait gravement au règlement intérieur.

Outre les autres causes résolutoires prévues dans le présent contrat et sans préjudice de toute voie d’action, Isabelle Naneix se réserve le droit de mettre un terme immédiat à la Prestation (désactivation des droits d’accès à ladite Prestation) en cas de non-paiement par un Client d’une ou plusieurs factures.

La résiliation de la Prestation entraîne de plein droit la suspension et l’arrêt de la Prestation tel que souscrits par le Client auprès de la Société ainsi que l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues au titre, en principal, frais et accessoires (intérêts de retard, frais bancaires éventuels).

Isabelle Naneix se réserve par ailleurs le droit de mettre un terme immédiat à la Prestation du Client en cas de violation par ce dernier des droits de propriété intellectuelle de Isabelle Naneix et de toute atteinte à la Prestation, en violation des présentes CGV.

La résiliation des CGV entraîne de plein droit la suspension et l’arrêt de la Prestation ainsi que l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues au titre, en principal, frais et accessoires (intérêts de retard, frais bancaires éventuels).

2.     RÉSILIATION LIÉE À DES MODIFICATIONS DES CGV

Isabelle Naneix se réserve la faculté de modifier ses différentes offres de Prestation à tout moment. Sauf conditions exceptionnelles, Isabelle Naneix n’impactera pas les modifications tarifaires à la hausse ou à la baisse sur une Prestation déjà souscrite pour un montant déterminé.

Les modifications des CGV sont opposables aux utilisateurs du Site et aux Clients qui les ont acceptées à compter de leur mise à jour sur le Site.

En cas de refus des nouvelles CGV, Isabelle Naneix est libre de mettre un terme au présent engagement.

3.     FORCE MAJEUR ET INCAPACITÉ

Isabelle Naneix est exonérée de toute responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au Client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : les grèves ou conflits sociaux internes ou externes à Isabelle Naneix, les désastres naturels, les incendies, l’interruption des télécommunications, l’interruption de l’approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de Isabelle Naneix.

En cas d’incapacité de travail du ou des expert(s) en charge de la Prestation, et notamment des coachings, au sein de Isabelle Naneix, par suite de maladie ou d’accident, Isabelle Naneix se réserve le droit de modifier le planning prévu sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités. Isabelle Naneix avertira le Client dans un délai raisonnable de cette incapacité et dans la mesure du possible de la durée de celle-ci.

9 – MODALITÉS DES PRESTATIONS

Les prestations sont délivrées à distance via Zoom. Les accès aux modules sont valables 1 an et 12 semaines à partir de la date d’entrée dans le programme.

Le salon communautaire Discord est accessible de manière illimitée.

Aucun certificat ou attestation n’est remis à l’issue de la prestation.

La satisfaction des Clients, Stagiaires / Bénéficiaires peut amener Isabelle Naneix à effectuer des modifications de lieux, de dates et de contenus. Le Client déclare accepter sans réserve, sans nécessité d’accord préalable et sans possibilité de demande de remboursement ou de dédommagement, cette possibilité de changement.

Les problèmes liés à la connexion du Client, Stagiaire/Bénéficiaire pour les Prestations qui s’effectuent en distanciel ne peuvent pas constituer un motif de remboursement.

L’intervenant éventuellement mandaté par Isabelle Naneix est libre d’utiliser les méthodes et outils pédagogiques de son choix, qui relèvent de sa seule compétence.

Isabelle Naneix et/ou l’intervenant mandaté peuvent modifier les contenus des formations suivant l’actualité, la dynamique de groupe, ou le niveau des Clients, Stagiaires/Bénéficiaires. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de présentation ne sont fournis qu’à titre indicatif.

10 – RESPONSABILITÉ

Isabelle Naneix est responsable de la mise en place des moyens nécessaires à la réalisation des Prestations, définis dans les contrats et les conventions, et s’engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la meilleure qualité de service possible.

Isabelle Naneix, ses partenaires, ses fournisseurs ou les personnes habilitées par Isabelle Naneix ne sont pas responsables ou porteur d’une quelconque promesse ou garantie associée à la Prestation. Le Client, Stagiaire et Bénéficiaire est seul responsable de son degré de participation/d’implication, de ses décisions, actions et résultats et ne cherchera d’aucune manière à rendre Isabelle Naneix, ses partenaires, ses fournisseurs, ou les personnes habilités par Isabelle Naneix, responsables de son degré de participation/d’implication, de ses décisions, actions ou résultats suite aux Prestations délivrées.

La société Isabelle Naneix ne pourra être tenue responsable de l’exploitation des informations obtenues par le Client dans le cadre des Prestations. Le Client est seul responsable de l’utilisation de ces informations.

Isabelle Naneix ne propose aucun conseil professionnel de type médical, psychologique ou financier. De ce fait, Isabelle Naneix, ses partenaires, ses fournisseurs, et les personnes habilités par Isabelle Naneix ne peuvent en aucun cas être tenus responsables, de quelque manière que ce soit, de dommages au Client, Bénéficiaire, Stagiaire de quelque nature qu’ils soient (dommages corporels, financiers, maladies, décès, etc…).

Il est de la seule et entière responsabilité du Client, Bénéficiaire, Stagiaire de se couvrir pour les risques potentiels, sachant que Isabelle Naneix n’est pas souscripteur d’une assurance pour soins médicaux, et/ou préjudices corporels et/ou invalidité.

11 – CONFIDENTIALITÉ

L’ensemble des informations transmises entre Isabelle Naneix et le Client, Bénéficiaire, Stagiaire est couvert par une obligation de confidentialité et secret professionnel.

12 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

Les supports en lien avec les Prestations, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont protégés par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur de Isabelle Naneix. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être effectuée sans l’accord exprès de Isabelle Naneix. Le Client, Stagiaire, Bénéficiaire s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents.

L’ensemble des textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur ces supports sont protégés par le droit d’auteur et pour le monde entier. Toute autre utilisation que celle prévue aux fins de l’accompagnement est soumise à autorisation préalable de Isabelle Naneix sous peine de poursuites judiciaires.

Le Client s’engage également à ne pas faire directement ou indirectement de la concurrence à Isabelle Naneix en cédant ou en communiquant ces documents.

13 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la Loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concerne.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance de la politique de confidentialité disponible sur www.aecriture.fr et consent à ce que ses données soient collectées et utilisées, sachant que celles-ci seront traités de manière strictement confidentielle.

En saisissant ses informations et ses coordonnées personnelles, le Client reconnaît accepter recevoir des informations/publications de la part de Isabelle Naneix par email, courrier ou par téléphone.

Ce droit est exerçable en faisant une demande par email à l’adresse projet.aecriture@gmail.com

Isabelle Naneix s’engage à appliquer les mesuresadministratives, physiques et techniques appropriées pour préserver la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des données du Client, Bénéficiaire, Stagiaire. Elle s’interdit de divulguer les données du Client, Bénéficiaire, Stagiaire sauf en cas de contrainte légale. Pour plus d’informations, consultez le document Politique de confidentialité disponible sur www.aecriture.fr

14 – DIVERS

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

Dans l’hypothèse où l’une de ces clauses était déclarée non applicable, les autres clauses resteront valides. Cela n’entraînera la nullité ni des présentes conditions générales de vente ni de l’accompagnement concerné.

Le fait de ne pas revendiquer l’application de l’une des dispositions des conditions générales de vente ou d’acquiescer à son inexécution, de manière permanente ou temporaire, ne peut être interprété comme valant renonciation à son application.

Le Client s’engage à considérer comme strictement confidentiel et s’interdit de divulguer, toute information, document, donnée ou concept, dont il pourrait avoir connaissance dans le cadre de son accompagnement (notamment remises accordées par Isabelle Naneix, modalités spécifiques de l’accompagnement, échanges entre les clients.

Dans le cadre de l’exécution des présentes, les parties exercent et exerceront leurs activités de manière indépendante sans que, notamment, cela puisse être interprété comme créant entre elles un lien de subordination ou une société de fait.

Le Client ne pourra intenter aucune action, quels qu’en soient la nature ou le fondement, plus d’un an après la survenance de son fait générateur.

15 – RENSEIGNEMENTS ET RÉCLAMATION

Toute demande d’information ou réclamation du Client ou de l’entreprise relative aux conditions générales de vente devra être formulée par email à l’adresse suivante : projet.aecriture@gmail.com

Isabelle Naneix s’efforcera d’y répondre dans les meilleurs délais.

16 – DROIT APPLICABLE

1.     LITIGE

Tout litige relatif aux engagements contractuels liant Isabelle Naneix à ses Clients est soumis exclusivement au droit français. La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable. À défaut, les juridictions françaises seront seules compétentes.

Lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

2.     MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

14 rue Saint Jean, 75017 Paris – www.cm2c.net – cm2c@cm2c.net – 01 89 47 00 14